Le bruit empoisonne la vie des Français. Plus de huit personnes sur dix se disent incommodées par le bruit à leur domicile (1). Un vrai fléau. Pourtant, il n’existe aucun diagnostic réglementé à ce jour, juste une information obligatoire sur des zones bien précises.
On n’imagine pas combien le bruit casse les oreilles. L’Ademe s’était penchée sur la question en 2021 avec une étude extrêmement fournie sur le sujet. Les chiffres donnent le tournis : le coût social s’élève, chaque année, à 147 milliards d’euros. Cent-quarante-sept-milliards ! À ce tarif là, la pollution sonore devient forcément une question de santé publique. À se demander même si l’isolation des logements ne devrait pas être remboursée par la Sécu pour ses vertus thermiques et acoustiques.
Obligatoire à proximité des aéroports
Omniprésent, et pourtant négligé. Pour le moment, la réglementation sur le diagnostic bruit reste embryonnaire. D’ailleurs, plutôt que de « diagnostic », on préfère parler « d’information ». Depuis 2020, en cas de vente ou de location, le vendeur (ou le bailleur) doit fournir un « état des nuisances sonores aériennes » (Ensa), dès la promesse de vente ou, à défaut, lors de la signature de l’acte authentique de vente et du contrat de location. Histoire que l’acheteur ou le locataire sache à quoi s’attendre.
L’information est plutôt précieuse, mais elle est peu répandue. Peu de bien sont concernés : uniquement les immeubles d’habitation et à usage mixte, ou les terrains constructibles visés par un plan d’exposition au bruit (PEB), autrement dit à proximité d’un aéroport. Sur les quelque 600 aéroports recensés en France, seuls 200 font l’objet d’un PEB. On voit bien sur la cartographie officielle (https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/plan-dexposition-au-bruit-peb) que très peu de communes sont concernées en France.
Une information à chercher
Partout ailleurs, la réglementation n’exige ni diagnostic, ni information. Ce qui ne veut pas dire, bien sûr que vous dormirez sur vos deux oreilles. Des outils existent cependant pour le futur acquéreur ou locataire qui voudrait se renseigner. Merci internet. La Région Ile-de-France propose par exemple une carte (https://carto.bruitparif.fr/) pour se faire une petite idée du bruit routier à Paris et alentours.
Sur l’ensemble du territoire, il existe aussi des cartes de bruit stratégiques aux abords des infrastructures routières, autoroutières et ferroviaire (c’est une exigence de l’Europe !) établies par les préfectures, les intercommunalités voire les communes. Ces cartes sont utilisées pour la réalisation des Plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE). Autrement dit la donnée existe peut-être (allez voir par exemple sur ce site https://geo.data.gouv.fr/fr/), mais il faut souvent la chercher.
(1) Selon une enquête Ifop « les Français et les nuisances sonores » menées pour le ministère de la Transition écologie en 2014.
