On va mettre les pieds dans le plat. Pour faire plaisir à un agent immobilier ou à un propriétaire, certains diagnostiqueurs (peu nombreux, heureusement), n’hésitent pas à édulcorer leur diagnostic. Mais attention dans cette histoire, tout le monde risque gros !
C’est tellement facile. Quelques centimètres d’isolation en plus, une chaudière un peu plus récente, des fenêtres plus performantes… À partir de son logiciel, le diagnostiqueur a le pouvoir de transformer une passoire thermique en un logement un peu plus vertueux. Du D à la place du F, par exemple. Mauvaise idée.
Dans l’immédiat, tout le monde semble y trouver son compte : le diagnostiqueur soigne sa relation client, l’agent immobilier vendra plus facilement, et le propriétaire tirera peut-être un meilleur prix de son bien. Mais on oublie l’acquéreur ou le locataire, et il faudrait éviter de le prendre pour un imbécile.
Un ou deux hivers dans sa maison, et il se rendra rapidement compte que le diagnostiqueur s’est montré un peu trop généreux. Que sa consommation énergétique ne correspond pas vraiment au bâtiment décrit dans le DPE. Devinez vers qui il se retourne, en général ? Son vendeur ou son bailleur, entraînant à sa suite tous ceux qui sont intervenus, agent immobilier, notaire, et diagnostiqueur, forcément.
Diagnostiqueur, vendeur, agents immo, tous exposés
C’est parti pour plusieurs années de litige. Depuis plusieurs années, avant même que le DPE ne devienne opposable, on voit les conflits monter en flèche sur la performance énergétique. Et il y a peu de chance que la tendance s’inverse avec la crise énergétique et les interdictions liées au DPE. Que se passera-t-il demain si un locataire s’aperçoit qu’il paye un loyer pour un bien classé E quand celui-ci tire plutôt sur le G ? La loi est de son côté.
Le diagnostiqueur trop complaisant sera vraisemblablement condamné. Logique, il a commis une faute professionnelle. Ce qui ne veut pas dire que les autres parties sont à l’abri. On a aussi vu des vendeurs condamnés parce qu’ils n’avaient pas tout dit au diagnostiqueur sur les caractéristiques de leur maison : n’oublions pas que le vendeur qui a vécu souvent plusieurs années dans le bien, sait sans doute mieux que quiconque si son logement est isolé par exemple. Et si le dol (tromperie) est avéré, cela peut même aller en théorie jusqu’à l’annulation du contrat. On a aussi vu des agents immobiliers et des notaires condamnés parce qu’ils avaient manqué à leur devoir de conseil ou parce qu’ils n’ont pas mené toutes les vérifications nécessaires.
Moralité, le DPE de complaisance est loin d’être une bonne idée. C’est même une bombe à retardement quand on y songe, car c’est le risque de voir tout le monde entraîné dans un long et coûteux conflit judiciaire à l’issue incertaine. Mieux vaut donc y réfléchir à deux fois si on veut une vente ou une location sereine.
