La réponse est oui. Qu’il s’agisse d’un constat vente ou d’un DTA, le diagnostiqueur ne se contente pas de repérer et localiser les matériaux amiantés, il établit aussi une évaluation de leur état de conservation. Histoire d’identifier les matériaux qui présentent un danger immédiat.
Selon l’état de dégradation, différentes conclusions/recommandations sont émises qui peuvent aller du retrait de l’amiante à une surveillance périodique à faire réaliser toujours par un opérateur certifié. On vous explique.
Des obligations…
On commence avec les faux-plafonds, flocages et calorifugeages. Pas forcément ce que l’on trouve le plus souvent dans le logement, mais ça existe tout de même. Et la réglementation se révèle plutôt draconienne à leur égard. Prière de suivre les conclusions formulées par le rapport. C’est une obligation, on ne discute pas. D’ailleurs, si un faux-plafond, un calorifugeage ou un flocage apparaît passablement dégradé, le diagnostiqueur doit faire remonter l’information à la préfecture. C’est aussi une obligation.
L’opérateur examine bien sûr l’état du matériau (en bon état/dégradations locales/mauvais état) mais aussi son environnement. Par exemple, l’exposition aux courants d’air ou aux vibrations ne risque-t-elle pas d’accélérer sa dégradation et de libérer des fibres cancérigènes ?
A partir de cet examen minutieux, trois possibilités. 1. le matériau présente un danger immédiat, il devra être retiré ou encapsulé. 2. Il existe un doute et un risque potentiel, pour en avoir le cœur net, une mesure d’empoussièrement sera à réaliser tous les trois ans, grand maximum. 3. Ouf, pas de risque immédiat, mais avec le temps cela peut changer, prière donc de réaliser une nouvelle évaluation de l’état de conservation dans les 3 ans.
… ou des recommandations
Les faux-plafonds, flocages, et calorifugeages, ne sont pas les seuls matériaux/produits à repérer dans le cadre d’une vente ou d’un DTA. Dalles de sol, tôles ou conduits en fibrociment, enduits projetés…, on en compte toute une flopée (souvent présents dans le logement, pour le coup), identifiés dans ce qu’on appelle la « liste B » au sein du Code de santé publique.
Même principe, au cours de son diagnostic, l’opérateur considère l’état du matériau/produit, mais aussi son environnement (ventilation, humidité, etc.). A partir de là, trois possibilités : 1. retrait ou encapsulage du matériau/produit dégradé, 2. mesure d’empoussièrement pour le surveiller, 3. Evaluation périodique de l’état de conservation à mener tous les trois ans maximum.
A la différence des faux-plafonds, calorifugeages ou flocages, ces produits et matériaux feront cependant l’objet de recommandations et non d’une obligation. Autant préciser qu’il vaut tout de même mieux suivre ces recommandations. Car même si un matériau ou produit amiante ne présente pas de danger aujourd’hui, avec le temps, il est forcément appelé à se dégrader et à relâcher ses fibres toxiques dans l’air ambiant.
