Je vends/je loue, est-ce qu’on peut mettre à jour mes diagnostics ?

Publié le 4 mai 2023

Oui, avant de vendre ou louer, il est bon de s’interroger sur la pertinence des diagnostics. Mais plutôt qu’une simple « mise à jour », on préfère parler de nouveaux diagnostics.

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Ce n’est pas parce qu’un diagnostic est toujours valide qu’il reste pertinent. Petit exemple pour bien comprendre. Vous aviez acheté votre magnifique pavillon en 2019 en bordure de mer (c’est un exemple, on a dit), vous avez isolé les combles, remplacé la chaudière au gaz par une pompe à chaleur réversible ultra-performante, installé du double vitrage partout, et réalisé encore plein de menus travaux comme la piscine, son poolhouse et on en oublie. Résultats des courses, 2019, ce n’est pas si vieux, vous pouvez sans doute réutiliser certains diags, mais disons-le, ils ont un peu perdu de leur pertinence.

Mise à jour = nouveau diagnostic

Même si le diagnostic est encore valide aux yeux de la réglementation (voir la validité des diagnostics à la vente ou à la location), il faut donc bien étudier la question avant de les réutiliser. Quitte à demander conseil à votre diagnostiqueur préféré (DEFIM, bien sûr !). Car même des menus travaux d’aménagement, anodins en apparence, peuvent avoir une sacrée incidence sur le diagnostic.

Un autre exemple, la pose d’un parquet bois en chêne massif dans des pièces mansardées peut jouer sur la surface loi carrez. Eh oui, 2 petits centimètres de moins sur la hauteur, quand la marge d’erreur de la Carrez n’est que de 5%, ce n’est pas négligeable. En théorie, ce mesurage est valable ad vitam aeternam. En pratique, les notaires prudents de nature, préfèrent d’ailleurs souvent ne courir aucun risque, et exigent un nouveau mesurage.

Dans l’esprit du propriétaire, il s’agit d’une mise à jour, rien de plus. C’est un abus de langage. Car le diagnostiqueur produit un nouveau rapport, il engage donc sa responsabilité. Sous-entendu qu’il ne peut pas se fier au précédent diagnostic (sauf si c’est lui qui l’avait réalisé, bien sûr), qu’il doit refaire tous les mesurages, toutes les observations, visiter toutes les pièces. Bref, refaire un nouveau diagnostic de A à Z. C’est vrai pour un DPE, un état de l’installation intérieure d’électricité, c’est aussi valable pour les diagnostics avec une validité raccourcie comme le diag termites ou l’état des risques et pollutions.

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