On parle souvent du DTA comme « le carnet de santé amiante du bâtiment ». Parce que ce Dossier technique amiante est censé accompagner le bâtiment (avec un permis de construire antérieur au 1er juillet 1997) tout au long de son existence.
Contrairement à une idée reçue, le DTA n’est donc pas un simple diagnostic : on parle bien de « dossier » avec des mises à jour régulières. Trop souvent, le propriétaire le résume aux repérages listes A et B, mais un DTA est aussi composé d’évaluations de l’état de conservation, de repérages avant-travaux, d’une fiche récapitulative…
Tous les trois ans maximum, si l’amiante est présent
Le DTA a révélé de l’amiante ? Le propriétaire n’est pas forcément tenu de désamianter, mais il va falloir surveiller ces matériaux et produits. Histoire de s’assurer qu’ils ne se détériorent pas dans le temps et qu’ils ne deviennent pas un danger pour la santé des occupants.
On parle d’évaluation de l’état de conservation. Cette prestation, forcément réalisée par un opérateur certifié, est à répéter obligatoirement tous les trois ans, s’il s’agit de flocages, calorifugeages ou faux plafonds. En revanche, elle est simplement recommandée pour les autres matériaux/produits repérés dans le cadre du DTA. En cas de doute sur l’intégrité d’un matériau/produit, l’opérateur pourra éventuellement recommander une mesure d’empoussièrement elle aussi à renouveler tous les trois ans.
Ces évaluations de l’état de conservation comme les éventuelles mesures d’empoussièrement devront impérativement être intégrées dans le DTA.
Systématiquement en cas de travaux
On le dit, on le répète, un DTA n’est pas un avant-travaux ! Les repérages liste A et B se bornent aux matériaux et produits les plus courants, et visibles. En cas de travaux, voire même d’opération d’entretien, le DTA risque d’être insuffisant. Peu importe qu’il soit négatif ou positif. La réglementation est claire, le propriétaire doit faire réaliser un nouveau repérage sur le périmètre des travaux.
Tous ces repérages avant-travaux nourriront ensuite le DTA pour parfaire la connaissance amiante du bâtiment. L’objectif est bien de tracer l’amiante de la façon la plus exhaustive possible dans un souci de prévention à la fois pour les occupants de l’immeuble, mais aussi pour les intervenants.
Et obligatoirement avant le… 1er février 2021Oui l’échéance est largement passée, mais on la rappelle tout de même. Depuis 2013, la réglementation s’est enrichie de nouveaux matériaux à rechercher dans le cadre du repérage liste B (toitures, conduits, bardages…). Selon les textes, les propriétaires d’immeubles avaient jusqu’au 1er février 2021 pour effectuer ce repérage complémentaire. En théorie… Car en pratique, beaucoup de DTA n’ont toujours pas été mis à jour… Mais il n’est jamais trop tard pour bien faire.
