Oui, mais pas tous. Si on se tient strictement à la réglementation, certains diagnostics doivent être réalisés dès la mise en vente du bien. Mais nous conseillons vivement de tout faire en amont. Afin d’éviter les mauvaises surprises plus tard.
Pendant longtemps, seul le DPE était demandé en amont de la vente. Puisque l’étiquette énergétique doit impérativement figurer dans la petite annonce immobilière, prière de réaliser le diagnostic dès la mise en vente/location d’un bien. Logique.
DPE, état des risques et audit énergétique obligatoires…
La règlementation a évolué ces derniers mois. Depuis le 1er janvier 2023, un état des risques et pollutions de moins de six mois doit aussi être fourni dès la première visite d’un bien. Idem pour l’audit énergétique réglementaire placé sur orbite le 1er avril. Si le logement -en monopropriété, c’est important- est classé F ou G. Cet audit est censé être disponible dès qu’un candidat acquéreur se présente.
On résume, à la signature d’un compromis de vente, on trouve donc un DPE, un état des risques (mis à jour !) et éventuellement un audit énergétique. Plomb, amiante, assainissement, électricité, gaz… bref, tous les autres diagnostics éventuellement exigés en cas de vente, peuvent attendre. Du moment qu’ils seront plus tard annexés à l’acte authentique. Ça c’est la loi.
… mais c’est quand même mieux d’avoir tous les diags
En pratique, nous recommandons fortement de réaliser l’ensemble des diagnostics dès la mise en vente du bien. C’est d’ailleurs le conseil souvent prodigué par les professionnels de l’immobilier, agents ou notaires.
C’est mieux pour nous, parce qu’on se déplace une seule fois, c’est surtout mieux pour vous. Question de bon sens. Découvrir le jour de la signature chez le notaire que l’installation électrique est dangereuse ou que des matériaux amiante en piteux état menacent la santé des occupants… Cela ne fait pas bon effet. On se met à la place de l’acquéreur, il peut être tenté de relancer la négociation, et même aussi de laisser tomber. Personne ne souhaite acheter un logement avec de l’amiante, du plomb ou une installation gaz/électricité défectueux.
Alors même si ces diagnostics représentent quelques centaines d’euros supplémentaires, il vaut mieux tout faire dès la mise en vente. Au moins, l’acquéreur sait à quoi s’en tenir, il ne pourra pas dire qu’il n’était pas correctement informé, cela évite de repasser par la case « négociation » et ça sécurise la transaction.