Michel, tout dépend des conclusions des diagnostics, de leur validité, et même des travaux éventuellement réalisés dans votre pavillon. On peut résumer ça sous forme de trois questions.
1. Quand ont été réalisés les diagnostics ?
On vous prévient, le Législateur n’a pas fait simple. D’un diagnostic à l’autre, et même selon les conclusions, la validité n’est pas du tout la même :
- six mois pour un état des risques et pollutions (ERP) ou les termites ;
- un an pour un diagnostic plomb (seulement s’il est positif) ;
- trois ans pour un diagnostic électricité ou gaz
- 10 ans pour le DPE ;
- mise à jour du diagnostic amiante si le précédent était positif
- illimitée pour un diagnostic amiante ou plomb négatifs.
La validité court bien entendu à compter de la date de réalisation du diagnostic, non de la vente.
2. Des travaux ont-ils été réalisés ?
Il est rare qu’un logement n’évolue pas au fil du temps : aménagement de combles, nouvelle chaudière, remplacement de fenêtres, et on en passe. Même si le DPE reste en théorie valide, il a perdu de sa pertinence puisqu’il ne reflète plus tout à fait la réalité. La surface habitable a pu évoluer, l’isolation a peut-être été améliorée. Il est donc conseillé de refaire le DPE d’autant qu’un nouveau diagnostic peut améliorer le classement, et valoriser davantage le bien.
Le DPE n’est pas le seul diagnostic influencé par des travaux. Par exemple, dans un bien en copropriété, une cloison a pu être abattue modifiant ainsi la surface privative (loi Carrez) et rendant obsolète l’ancien mesurage. Idem pour l’installation gaz ou électricité lorsqu’elle a été modifiée par des professionnels. Dans ce cas-là, l’attestation Consuel pour l’électricité ou le certificat de conformité gaz -s’ils ont été délivrés depuis moins de trois ans- vous dispensent de nouveaux diags.
3. La réglementation a-t-elle changé ?
Chaque année ou presque, la réglementation évolue en matière de diagnostics. Par exemple, depuis 2013, on recherche aussi les éléments amiante à l’extérieur (toitures, bardages, conduits…). Du coup, même si le diagnostic amiante est négatif et s’il a une durée de vie illimitée (en théorie), un repérage complémentaire s’impose lorsque celui-ci a été délivré avant 2013.
Autre exemple, les actuels DPE verront leur durée de vie raccourcie (jusque 2023, au mieux 2024) avec l’entrée en vigueur du nouveau DPE au 1er juillet 2021.
Moralité, oui, on peut réutiliser d’anciens diagnostics mais uniquement sous certaines conditions. En cas de doute, mieux vaut prendre conseil auprès d’un professionnel.
